Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site snmansuy.fr est édité par l’entreprise SN Mansuy, une société spécialisée dans les services de chauffage, climatisation, plomberie, énergies renouvelables et SAV.

• Raison sociale : SN Mansuy

• Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)

• Capital social : 18 000,00 €

• Siège social : 170 RUE ROBERT SCHUMAN 54850 MESSEIN

• SIRET : 43896453800047

• RCS : Nancy B 438 964 538

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR92438964538

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Pascal Léonard, en sa qualité de gérant de SN Mansuy.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société nowarig.

• Nom de l’hébergeur : Hostinger

• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

• Site web : hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site snmansuy.fr, incluant, de manière non limitative, les textes, graphismes, logos, images, vidéos, et documents téléchargeables, est la propriété exclusive de SN Mansuy ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès écrit de SN Mansuy. Toute violation de ces droits de propriété intellectuelle pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données (RGPD), SN Mansuy s'engage à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées via le site.

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• Finalité des données : Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs ou pour les contacter à des fins commerciales si nécessaire. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement.

• Droit d’accès, de rectification et de suppression : Conformément aux articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement (UE) 2016/679, vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email de contact].

6. Cookies

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7. Responsabilité

SN Mansuy met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations diffusées sur son site. Cependant, SN Mansuy ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions éventuelles, ni des conséquences de l'utilisation des informations disponibles sur ce site.

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8. Modification des mentions légales

SN Mansuy se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter SN Mansuy aux coordonnées suivantes :

• Email : contact@snmansuy.fr

• Téléphone : +33 03 83 25 16 16

• Adresse postale : 170 RUE ROBERT SCHUMAN 54850 MESSEIN